QuebecTorrent: la Cour ordonne la fermeture du populaire site de téléchargement

Le 11 juillet 2008 - 06:49 |

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Par Fannie Olivier.

Revers historique pour les adeptes du téléchargement illégal au Québec.

La Cour supérieure a émis mercredi une ordonnance d'injonction forçant la fermeture permanente du volet téléchargement du populaire site QuebecTorrent, d'où les internautes pouvaient échanger de la musique, des émissions de télévision ainsi que des films québécois et canadiens.

Il s'agit d'une véritable victoire pour l'industrie de la musique et du cinéma, à qui le téléchargement illégal fait mal, puisque c'est la toute première fois qu'un tribunal ordonne une telle fermeture au Québec.

Il est interdit, en vertu de la Loi sur le droit d'auteur, de reproduire ou de transmettre par Internet une oeuvre protégée sans le consentement du détenteur du droit d'auteur.

L'Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ) était à l'origine de la poursuite, aux côtés de l'Association des producteurs de films et de télévision du Québec (APFTQ).

Solange Drouin, vice-présidente aux affaires publiques et directrice générale de l'ADISQ, souhaite que cette injonction envoie un message clair aux administrateurs de sites de téléchargement illégal.

"On espère que ce jugement-là aura un effet dissuasif, parce qu'il n'y a rien qui nous empêche maintenant de nous attaquer à d'autres sites qui font le même genre de commerce illégal", prévient-elle.

À l'automne 2007, des membres avaient alerté l'ADISQ pour la prévenir qu'un site de téléchargement illégal se spécialisait dans le contenu québécois. Elle n'avait cependant pas été en mesure d'obtenir une injonction provisoire de la Cour, qui n'avait pas été convaincue de l'urgence de l'affaire.

La demande d'injonction était par ailleurs accompagnée d'une poursuite de 200 000 $ en dommages intentée contre l'administrateur du site, Sébastien Brûlotte, et son entreprise. Or, QuebecTorrent, qui se vantait de compter plusieurs dizaines de milliers de membres, se plaignait d'autre part de difficultés financières et sollicitait même des dons des utilisateurs de son site.

Cette situation financière apparemment précaire pourrait expliquer pourquoi QuebecTorrent a accepté l'ordonnance, selon Mme Drouin.

"La semaine dernière, QuebecTorrent nous a signifié qu'il ne s'opposerait pas à l'injonction permanente, poursuit-elle. En contrepartie de cette reconnaissance, nous avons accepté de ne pas exercer nos dommages et intérêts."

Un pas vers le changement?

Il existe plusieurs autres sites d'échange "peer-to-peer", semblables à QuebecTorrent, sur la toile. Conséquemment, rien n'empêche les internautes friands de téléchargement illégal de se tourner vers ces autres sites.

Cela ne suffit pas, cependant, à décourager Brigitte Doucet, de l'APFTQ.

"En ce moment, on est en train de poser des jalons, et je pense que cette décision est un premier pas", dit-elle.

Elle croit que l'ère du numérique est en bouleversement, mais que l'on cherche encore comment faire pour que, tout en permettant l'accès aux créations, les artisans de la musique, de la télévision ou du cinéma puissent être rémunérés de façon juste dans l'avenir.

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