La poursuite du créateur de «Passe-Partout» pourra aller de l'avant
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| Laurent Lachance pourra poursuivre ses démarches juridiques liées à ses droits d'auteur provenant des DVD de «Passe-Partout». |
Le créateur de «Passe-Partout», Laurent Lachance, pourra poursuivre les procédures judiciaires liées à ses droits d'auteur. Si un verdict est rendu en sa faveur, il pourra ainsi toucher une part des profits des DVD de la célèbre émission pour enfants. La Cour supérieur a refusé une requête en rejet d'action des producteurs des coffrets.
Marie Eykel et Jacques L'Heureux, les producteurs des coffrets de «Passe-Partout», disaient que la demande de reconnaissance des droits d'auteur de M. Lachance était mal fondée, rappelle le Journal de Montréal. Ils en avaient demandé le rejet en janvier 2008.
Le tribunal a rejeté cette requête vendredi dernier. La Cour jugeait «l'analyse du comportement fautif de M. Lachance requérait une audition complète du dossier afin de permettre un jugement basé sur toute la preuve pertinente sur cette question», selon le quotidien.
Les producteurs plaident que Laurent Lachance n'est pas l'auteur des 125 premiers épisodes de la série. Même s'ils présument qu'il est effectivement le père de l'émission, il n'est pas titulaire des droits d'auteur. La création s'est faite dans le cadre de son travail et c'est l'employeur qui détiendrait donc ces droits, peut-on lire dans le journal.
Les producteurs disent dans leur requête que M. Lachance n'a jamais demandé une part des fruits de la vente des produits dérivés de «Passe-Partout». Ils supposaient ainsi que l'homme ne considérait pas posséder un droit sur la série, explique le Journal de Montréal.
«Les droits qui sont réclamés aujourd'hui par le demandeur existaient-ils il y a 30 ans? On ne peut renoncer à un droit qui n'existe pas et qu'on ne connaît pas», a cependant répliqué le tribunal.
Laurent Lachance a entrepris ses démarches en septembre 2007. Il veut que ses droits d'auteur et ses droits moraux soient reconnus. Il réclame des redevances (15% des recettes) sur la vente des coffrets de «Passe-Partout» déjà mis en marché ou à venir.
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